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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions WEKA
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HA
Marque expirée - Marque en non vigueur

HA
Editions WEKA SAS

Numéro de dépôt :
3610370
Date de dépôt :
07/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2018
HA de Editions WEKA

Présentation de la marque HA

Déposée le 7 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions WEKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions WEKA domicilié(e) 249 rue de Crimée,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 224 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence DENIS-LEROY Avocat à la Cour c/o BMH Avocats domicilié(e) 29 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HA est expirée depuis le 7 novembre 2018.

Editions WEKA a également déposé les autres marques suivantes : V.R.D.ET ESPACE VERTS , WEKA.MEDIA , WEKA.JOBS , La lettre Weka MP , MP Flash , COMMUNAUTE ETOILE , WEKA Services Experts , LA LOI MOP ET SES APPLICATIONS PRATIQUES , Manager public , WEKA SMART


Editions WEKA SAS - 249 rue de Crimée,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 316224617


Laurence DENIS-LEROY Avocat à la Cour c/o BMH Avocats - 29 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 1 avril 2009 - retrait partiel n°494720 - Publication au BOPI 2009-04-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Inscription le 15 novembre 2013 - Changement de dénomination n°612752 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-15

Inscription le 15 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612751 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-15

Disques ou bandes magnétiques, disques optiques, disques optiques numériques, supports d'enregistrement de données ou de programmes contenant ou non des bases de données ; programmes d'ordinateur enregistrés ; logiciels ; progiciels ; systèmes experts à savoir logiciels pour le traitement de problèmes dans un domaine particulier exploitant pour y parvenir les connaissances explicites et organisées d'un expert humain relevant de ce domaine ; appareils d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ces produits relevant du domaine des achats dans le secteur public.

Livres, manuels, catalogues, prospectus, journaux, périodiques, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues et d'ouvrages ; programmes enregistrés sur papier ; banques de données sur papier ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; ouvrages édités sur fascicules mobiles, feuilles de mises à jour ; programmes enregistrés sur papier ; banques de données sur papier ; lettres d'informations, ces produits relevant du domaine des achats dans le secteur public.

Services de communication interactive ou non pour terminaux d'ordinateur ; services de transmission de messages et d'images ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données, notamment à accès direct en ligne, ces services relevant du domaine des achats dans le secteur public.

Editions de livres, de revues, d'ouvrages, sur quelque support que ce soit, éditions de fascicules mobiles et périodiques ; prêt de livres ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; formation, organisation et conduite de colloques, de conférences, d'ateliers de formation, ces services relevant du domaine des achats dans le secteur public.